1. Objet du Portail et Absence d'Activité Marchande
Le présent site internet constitue un portail d'information institutionnel édité par l'association CLUB KANGOUROUS - ECOLE DES SPORTS DE LACS. Il a pour objet exclusif de porter à la connaissance du public, des familles, des éducateurs et des partenaires institutionnels les actions d'intérêt général, les comptes rendus d'activité et les documents de cadrage statutaire de l'organisme.
1.1 Stricte Exemption Commerciale
Ce site ne propose aucun bien ou service marchand, ne contient aucun module de commerce électronique, n'exécute aucune transaction financière et n'héberge aucune bannière publicitaire ou contenu sponsorisé. L'accès à l'ensemble des ressources documentaires publiées est entièrement gratuit et libre de tout engagement d'achat.
1.2 Conformité aux Directives Google Ad Grants
En sa qualité de ressource informative non lucrative, le portail est conçu en stricte adéquation avec les règles de qualité et de non-commercialité imposées par le programme Google Ad Grants : absence de liens brisés, haute pertinence thématique, informations vérifiables et orientation exclusive vers l'intérêt général.
2. Identification de l'Éditeur et Informations Statutaires
En application de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les mentions légales relatives à l'éditeur du site sont détaillées ci-après :
Raison Sociale : CLUB KANGOUROUS - ECOLE DES SPORTS DE LACS
Forme Juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Déclaration Préfecture : Publiée au Journal Officiel de la République Française le 12 Octobre 2008
Numéro RNA : W363001011
Numéro SIREN : 508252541
Numéro SIRET : 50825254100018
Siège Social : 5 RUE DES THUYAS, 36400 LACS, FRANCE
Directeur de la Publication : Monsieur Jean-Marc Bertrand, Président du Conseil d'Administration
Contact de la Rédaction : sohan103kst@gmail.com • Tel: +33712923819
3. Propriété Intellectuelle et Réutilisation des Contenus
L'ensemble des éléments figurant sur le portail (textes, rapports d'activité, chartes, grilles méthodologiques, éléments graphiques, photographies d'illustration) est la propriété exclusive de l'association CLUB KANGOUROUS - ECOLE DES SPORTS DE LACS ou fait l'objet d'un droit d'utilisation régulièrement consenti.
3.1 Conditions de Citation et de Reproduction
La reproduction des textes et documents d'impact publiés sur ce site est autorisée à des fins exclusivement pédagogiques, éducatives, administratives ou d'information non commerciale, sous réserve du respect strict des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion et absence totale de revente.
- Respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération de la portée des propos).
- Citation claire et explicite de la source sous la forme : "Source : CLUB KANGOUROUS - ECOLE DES SPORTS DE LACS - Portail Documentaire Officiel" avec un lien hypertexte pointant vers l'URL d'origine.
4. Responsabilité, Liens Hypertextes et Sécurité
L'association s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur son site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des retards de mise à jour pouvant survenir.
4.1 Liens vers des Sites Tiers
Le portail contient des liens hypertextes orientant l'usager vers des ressources institutionnelles publiques (Service-Public.fr, Journal Officiel, Ministère des Sports). N'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites extérieurs, l'association décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur évolution.
4.2 Disponibilité du Portail
L'accès au portail est assuré de manière continue. Cependant, l'association se réserve le droit de suspendre momentanément l'accès pour des raisons de maintenance technique ou de mise à jour des rapports statutaires, sans que cette interruption ne puisse donner lieu à une quelconque indemnisation.